NE (Kanton Markeninhaber)
Details zur Marke ((fig.))
Marken Nr.
Gesuch Nr.
05328/2021
Bildmarke
((fig.))
Eintrag ins Markenregister
12.10.2021
Hinterlegungsdatum
05.04.2021
Eintragsänderung
12.10.2021
Ablauf Schutzfrist
05.04.2031
Status Marke
aktiv
Nizza-Klassifikation Nr.
3, 5, 30, 31, 32, 34, 40
Farbanspruch
La croix contenue dans le signe ne sera reproduite ni en rouge sur fond blanc, ni dans toutes couleurs susceptibles d'être confondues avec la croix rouge.
Inhaber
Rue du Perrelet 5
2074 Marin CH
Vertreter
Rue du Milieu 11
1404 Villars-Epeney CH
Waren und Dienstleistungen nach Nizza-Klassifikation
Klasse 3
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux contenant du chanvre ou du cannabis, de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; dentifrices non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux contenant de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; produits de parfumerie, huiles essentielles; huiles essentielles à base de chanvre ou de cannabis ou contenant une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; baumes, crèmes, pommades, gels et huiles non médicamenteux, pour le massage ou à usage cosmétique, contenant une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; savons et shampoings contenant une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes.
Klasse 5
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires contenant du chanvre ou du cannabis, de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire contenant du chanvre ou du cannabis, de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux contenant du chanvre ou du cannabis, de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants.
Klasse 30
Café, thé, cacao et succédanés du café; thé à base de chanvre ou de cannabis, thé contenant du chanvre ou du cannabis ou une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; riz, pâtes alimentaires et nouilles; pâtes alimentaires et nouilles contenant du chanvre ou du cannabis, de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; farines et préparations faites de céréales auxquelles est ajouté du chanvre ou du cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; pain, pâtisseries et confiseries; pain, pâtisseries et confiseries contenant du chanvre ou du cannabis, de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; chocolat; chocolat contenant de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; miel, sirop de mélasse; miel, sirop de mélasse contenant de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; levure, poudre pour faire lever; assaisonnements, épices, herbes conservées; assaisonnements, épices, herbes conservées contenant du chanvre ou du cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; vinaigre, sauces et autres condiments; vinaigre, sauces et autres condiments contenant du chanvre ou du cannabis, de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes.
Klasse 31
Produits agricoles et horticoles à l'état brut et non transformés; chanvre, cannabis; graines et semences brutes et non transformées; graines et semences brutes et non transformées de chanvre ou de cannabis; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; fleurs de chanvre ou de cannabis; bulbes, semis et semences; semis et semences de chanvre ou de cannabis; produits alimentaires et boissons pour animaux; produits alimentaires et boissons pour animaux contenant du chanvre ou du cannabis, de l'huile de chanvre ou de cannabis, de la résine de chanvre ou de cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; malt.
Klasse 32
Bières; bières contenant une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; boissons sans alcool; boissons sans alcool contenant une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; boissons à base de fruits et jus de fruits; boissons à base de fruits et jus de fruits contenant une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; sirops et autres préparations sans alcool, pour faire des boissons, contenant une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes.
Klasse 34
Tabac et succédanés du tabac; tabac et succédanés du tabac à base de chanvre ou de cannabis; tabac et succédanés du tabac contenant du chanvre ou du cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; cigarettes et cigares; cigarettes et cigares à base de chanvre ou de cannabis; cigarettes et cigares contenant du chanvre ou du cannabis, une substance provenant du chanvre ou du cannabis, un composé chimique extrait du chanvre ou du cannabis ou au moins une molécule (en particulier CBC, CBD, CBG) parmi les cannabinoïdes; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes.
Klasse 40
Traitement de matériaux; traitement de matériaux à base de chanvre ou de cannabis ou contenant du chanvre ou du cannabis; recyclage d'ordures et de déchets provenant du chanvre ou du cannabis ou contenant du chanvre ou du cannabis; purification de l'air et traitement de l'eau; conservation des aliments et des boissons.
Zusammenfassung zum Markeneintrag ((fig.))
Markeneintragung: Die Markennummer 770595 gehört zu der Bildmarke «-» von Sébastien Courtet. Ausgestellt wurde die Marken Nr. 770595 durch das IGE Eidgenössische Institut für Geistiges Eigentum. Die letzte Aktualisierung dieser Informationen fand am 12. Oktober 2021 statt. Der Status dieser Schutzmarke ist aktiv.
Informationen zum Inhaber und Vertreter
Die Markeneintrag Nr. 770595 gehört dem Inhaber Sébastien Courtet Rue du Perrelet 5, 2074 Marin CH. Sébastien Courtet wird vertreten durch Gérard Sürmely Rue du Milieu 11, 1404 Villars-Epeney CH.
Marke ((fig.)) mit KI-geprüften Daten (Quelle: IGE / HELP.ch)
Die Angaben zur Marke ((fig.)), eingetragen durch Sébastien Courtet, basieren auf der offiziellen Publikation des Eidgenössischen Instituts für Geistiges Eigentum (IGE) unter swissreg.ch. Vor der Veröffentlichung werden alle Daten durch KI-gestützte Logiksysteme von HELP.ch auf formale und inhaltliche Plausibilität geprüft. Dabei können offensichtliche Fehler (z. B. falsche Länderkennzeichnungen) automatisch erkannt und berichtigt werden. Verbindlich bleiben ausschliesslich die amtlichen Angaben des IGE.