Wortmarke FACILIA von FIDUCIAL INFORMATIQUE - Markeneintrag ... 14405/2025

Klasse 9

Logiciels [programmes enregistrés]; applications logicielles téléchargeables; logiciels de gestion de données et de bases de données; logiciels informatiques téléchargeables destinés à être utilisés comme interface de programmation d'applications (API); logiciels de gestion, transmission, réception, partage, codage, cryptage, décryptage de données sécurisées; logiciels pour l'enregistrement, le traitement, l'archivage, la transmission, la réception et la consultation de données financières, comptables et administratives; logiciels pour le contrôle de la facturation, télétransmission, suivi de comptabilité, suivi de remboursements; logiciels et applications logicielles permettant le traitement des encaissements et des paiements dématérialisés; logiciels d'aide à la gestion, au paiement, à la dématérialisation et au remboursement des factures, prestations et avances; supports d'enregistrement numériques; équipements de traitement de données; tablettes électroniques; ordiphones [smartphones]; liseuses électroniques; imprimantes d'ordinateurs; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; processeurs [unités centrales de traitement]; Bases de données; serveurs Internet; Les produits précités non destinés aux domaines suivants: Production et distribution d'énergie ainsi qu'étude, entretien et réparation d'infrastructures et installations électriques, solaires, à gaz et de mobilité électrique.

Klasse 35

Services de vente en gros et/ou au détail, notamment sur Internet, de produits tels que fourniture de bureau, papier, meubles, journaux, magazines et périodiques, consommables informatiques, logiciels, produits agricoles et viticoles; publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; Administration et gestion commerciale; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles et à la gestion des affaires; Gestion et exploitation commerciale de bases de données et de fichiers informatiques; Conseils en matière de compilation d'informations dans des bases de données; Services de gestion et de traitement de données et d'informations commerciales informatisées; Recueil, compilation, analyse et systématisation de données dans un fichier central, notamment dans le cadre de la facturation et du suivi des opérations commerciales; services de facturation, y compris la facturation électronique; Conseil, gestion commerciale, aide, assistance aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, notamment en matière de gestion des encaissements et paiements dématérialisés, dématérialisation, conservation, transmission sécurisée de tous documents et factures; Services de préparation, consolidation, traitement de règlement de factures fiscales dématérialisées; Services de gestion administrative et de comptabilité, notamment pour le suivi, le contrôle et l'automatisation de la facturation et la dématérialisation de documents; Services de tâches bureautiques (travaux de bureau); optimisation du trafic pour sites web; comptabilité; tenue de livres; Services d'expertise comptable; Services de commissaires aux comptes; Etablissement de déclarations fiscales, de statistiques et de relevés de comptes; audits d'entreprises [analyses commerciales]; services d'intermédiation commerciale [conciergerie]; Services de vente en gros et/ou au détail, en rapport avec les produits suivants: logiciels [programmes enregistrés], applications logicielles téléchargeables, logiciels de gestion de données et de bases de données, logiciels informatiques téléchargeables destinés à être utilisés comme interface de programmation d'applications (API), logiciels de gestion, transmission, réception, partage, codage, cryptage, décryptage de données sécurisées, logiciels pour l'enregistrement, le traitement, l'archivage, la transmission et la consultation de données financières, comptables et administratives, logiciels pour le contrôle de la facturation, télétransmission, suivi de comptabilité, suivi de remboursements, logiciels et applications logicielles permettant le traitement des encaissements et des paiements dématérialisés, logiciels d'aide à la gestion, au paiement, à la dématérialisation et au remboursement des factures, prestations et avances, supports d'enregistrement numériques, équipements de traitement de données, tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques, imprimantes d'ordinateurs, périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, processeurs [unités centrales de traitement], bases de données, serveurs Internet; Tous les services précités non destinés aux domaines suivants: Production et distribution d'énergie ainsi qu'étude, entretien et réparation d'infrastructures et installations électriques, solaires, à gaz et de mobilité électrique.

Klasse 36

Assurances; Actuariat; Estimations en assurance; Affaires bancaires; Services de banque à domicile; Services de banque à distance; services bancaires en ligne à partir d'un réseau informatique; services bancaires automatisés; Opérations bancaires; affaires immobilières; estimations immobilières; gérance de biens immobiliers; Estimations fiscales; affaires financières; analyse financière; gestion financière; Gestion patrimoniale; Consultations en matière financière; Placements de fonds; affaires monétaires; services de financement; Audit financier; Services d'évaluation financières d'entreprises; services financiers en matière de règlement, télérèglement, paiement, dématérialisation de factures; Collecte et traitement d'informations financières; Consultations, conseils et informations en matière financière, monétaire, budgétaire et bancaire; Aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine bancaire, monétaire et budgétaire; Informations et conseil bancaire, financier, monétaire et budgétaire fournis en ligne; Conseils, informations et renseignements d'affaires en matière de gestion des encaissements et des paiements dématérialisés; Tous les services précités non destinés aux domaines suivants: Production et distribution d'énergie ainsi qu'étude, entretien et réparation d'infrastructures et installations électriques, solaires, à gaz et de mobilité électrique.

Klasse 37

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs et autres produits informatiques; Tous les services produits précités non destinés aux domaines suivants: Production et distribution d'énergie ainsi qu'étude, entretien et réparation d'infrastructures et installations électriques, solaires, à gaz et de mobilité électrique.

Klasse 38

Communications radiophoniques ou téléphoniques; Agences de presse ou d'informations; Emissions radiophoniques ou télévisées; Fourniture d'accès à un portail Internet, à des plateformes interactives, à des bases de données en ligne, informatique en réseau; Services de transmission et d'échanges d'informations sécurisées contenues dans des bases de données; Transmission d'informations informatiques par tous moyens de communication incluant les réseaux de type Internet et les transmissions par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux d'ordinateur, notamment de factures dématérialisées; Transmission d'informations et de données concernant la dématérialisation des factures; Transmission de factures électroniques; Location de temps d'accès à des bases de données; fourniture d'accès à des bases de données dans le nuage; fourniture d'accès à des bases de données relatives à la gestion des factures dématérialisées et prestations connexes, archivage; Tous les services précités non destinés aux domaines suivants: Production et distribution d'énergie ainsi qu'étude, entretien et réparation d'infrastructures et installations électriques, solaires, à gaz et de mobilité électrique.

Klasse 41

Éducation; formation; formation pratique [démonstration]; formation à l'utilisation de logiciels et progiciels, matériels et produits informatiques; formation dans le domaine des logiciels avec prise de contrôle à distance; divertissement; activités sportives et culturelles; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; publication de livres et de périodiques; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; Prêt de livres; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès; organisation et conduite d'ateliers de formation; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Tous les services précités non destinés aux domaines suivants: Production et distribution d'énergie ainsi qu'étude, entretien et réparation d'infrastructures et installations électriques, solaires, à gaz et de mobilité électrique.

Klasse 42

Élaboration [conception] de logiciels [programmes enregistrés]; Développement et édition de logiciels [programmes enregistrés]; Installation, maintenance, intégration et mise à jour de logiciels [programmes enregistrés]; Développement de solutions d'applications logicielles; Fourniture de logiciels en ligne pour la collecte et la mise à jour d'informations dans les réseaux informatiques; Fourniture de logiciels en mode SaaS (Software as a Service), notamment pour la création, l'émission, la réception, la transmission, le suivi et l'archivage de factures électroniques; Services d'assistance technique en matière de logiciels; location de logiciels informatiques; location de serveurs web; programmation pour ordinateurs; analyse et conception de systèmes informatiques; Analyse pour l'implantation de systèmes informatiques; Numérisation de documents; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; informatique en nuage; Conseils en technologie de l'information; conseils en conception de sites web; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; Services d'informations, de conseils et d'assistance dans le domaine des logiciels; Services de conseils et d'assistance dans le domaine des applications et des réseaux d'informatique dans le nuage (cloud-computing); Intégration de systèmes informatiques et de réseaux informatiques; création et entretien de sites web pour des tiers; duplication de programmes informatiques; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; Fournisseur de services d'applications [ASP]; Services web et passerelles XML pour récupération de données; hébergement de sites informatiques [sites web]; hébergement de serveurs; Services de stockage (hébergement) électronique ou en ligne pour le sauvegarde, l'archivage de bases de données et d'autres données électroniques; services de protection contre les virus informatiques; Services de sécurisation et de protection de données informatiques; Audit et conseil technologique en matière de transformation numérique, de dématérialisation, de gestion électronique de documents et de facturation; Tous les services précités non destinés aux domaines suivants: Production et distribution d'énergie ainsi qu'étude, entretien et réparation d'infrastructures et installations électriques, solaires, à gaz et de mobilité électrique.

Klasse 45

Services juridiques; Recherches judiciaires et légales; Expertise juridique; Service de contentieux; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport); Agences de surveillance nocturne; Consultation en matière de sécurité; tous les services précités non destinés aux domaines suivants: Production et distribution d'énergie ainsi qu'étude, entretien et réparation d'infrastructures et installations électriques, solaires, à gaz et de mobilité électrique.